Mentions légales
Mise à jour : Avril 2021
Editeur
https://www.plounevez-quintin.fr/ est le site officiel de la Ville de Plounévez-Quintin.
Directeur de la publication : Monsieur le Maire
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Direction de la communication de la Ville de Plounévez-Quintin
Conception et réalisation : PNKB (Marque de SAS BARD EVENT SERVICES) en collaboration avec Graphisteria.
Hébergeur du site : fr.jimdo.com
Photographies : © Ville de Plounévez-Quintin, sauf mention contraire
Informations légales
Malgré les mises à jour du contenu du site, la Ville de Plounévez-Quintin ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, utilisez le formulaire de contact.
La Ville de Plounévez-Quintin ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Ville de Plounévez-Quintin dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites.
L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Ville de Plounévez-Quintin cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Protection de la vie privée
Utilisation des cookies :
Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistique Wix Analytics. Aucune information nominative n'est enregistrée.
Formulaire de contact :
En utilisant votre adresse de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la ville de Plounévez-Quintin.
Droits d'utilisation et de reproduction :
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web https://www.plounevez-quintin.fr/ est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
Logo :
Le logo de Plounévez-Quintin est la propriété de la ville de Plounévez-Quintin.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
Droit applicable :
De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.